NOM DE LA SOCIÉTÉ : ABRIBAT
110 chemin du figuier, 29470 Plougastel-Daoulas
Siret : 48942232900024
Numéro d’identification TVA : non assujetti
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Nicolas Morvan
CONCEPTION ET REALISATION SITE INTERNET : Virginie Le Borgne
HEBERGEUR :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités lies à l’exploitation de ABRIBAT.
Le responsable de publication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES :
Les messages électroniques envoyés par mail ou via le formulaire de contact sont conservées pendant la durée du traitement. En aucun cas, ils ne sont cédés à un tiers.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez exercer ce droit en effectuant une demande écrite à l’adresse postale de ABRIBAT.
DROITS D’AUTEUR
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ABRIBAT. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTE ET COOKIES
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, ABRIBAT n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ni de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du site ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
CRÉDITS
Icônes :
Construction icons created by Freepik – Flaticon
Calendar icons created by smashingstocks – Flaticon
Document icons created by smashingstocks – Flaticon
Idea icons created by smashingstocks – Flaticon
Hydration icons created by Nadiinko – Flaticon